Conditions générales de vente de Bioplancton, société basée en Suisse romande, dans la région de Lausanne.

Offres : Elles sont effectuées sous réserve de changements de prix et d'assortiment ainsi que de modifications techniques.
TVA : Comprise dans le prix.
Montant minimum : Frs. 60.--, valeur de la marchandise, TVA incluse.
Frais de livraison pour la Suisse : Pour une commande jusqu'à frs. 1000.-- les frais effectifs de livraison seront facturés. A partir d'une commande supérieure à frs. 1000.-- la livraison s'effectue franco de port.
Frais de livraison pour les pays limitrophes : Les pays limitrophes sont la France, la Belgique, le Luxembourg, l'Allemagne, et l'Italie. Tous les envois se font contre remboursement.
Frais de livraison pour les autres pays : Merci de nous contacter.
Droit de propriété : La marchandise livrée reste la propriété de Bioplancton jusqu'au paiement complet de la facture.
Droit de retour : La marchandise livrée par erreur ou en trop, peut-être retournée dans les 14 jours. La marchandise doit être retournée non endommagée et dans son emballage d'origine. Les frais d'envoi sont à la charge de l'acheteur.
Réclamations : Elles doivent être transmises dans les 7 jours qui suivent la réception de la marchandise.
Facturation : Une facture accompagne chaque livraison. Sur demande, nous effectuerons une facture mensuelle. La TVA est indiquée sur la facture. Un paiement anticipé peut éventuellement être demandé auprès d'un nouveau client ainsi qu'un contrôle de sa crédibilité financière.
Délai de paiement : Les factures doivent être payées soit dans les 10 jours, bénéficiant ainsi de 2% d'escompte soit à 30 jours net. Pour chaque rappel une participation aux frais sera exigée.